Déposée le 2 avril 2002 par la société VOLAILLES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUCE FRANCE INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la société VOLAILLES DE FRANCE domicilié(e) Société par actions simplifiée, La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 087 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.
La marque DOUCE FRANCE INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLAILLES DE FRANCE - Société par actions simplifiée, La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 433087483
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25
Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier. Plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Café, thé, cacao, sucre, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , sauces à salade, épices, glace rafraîchir. Plats cuisinés à base de pâtes. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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